Déposée le 24 mai 2007 par MOREL ANNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP SUR LES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-26 du 29 juin 2007.
Le déposant est MOREL ANNIE domicilié(e) BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMBIANCES VACANCES, Mme MOREL ANNIE domicilié(e) BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France.
La marque CAP SUR LES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP SUR LES ILES arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.
MOREL ANNIE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ET SABLES
MOREL ANNIE - BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France
AMBIANCES VACANCES, Mme MOREL ANNIE - BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503904 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12
Inscription le 12 août 2009 - Concession de licence n°503905 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649754 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
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